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Marques déposées par la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE
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CHATEAU LA CLUSIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CLUSIERE
CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
1583037
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2018
CHATEAU LA CLUSIERE de CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CHATEAU LA CLUSIERE

Déposée le 29 septembre 1988 par la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CLUSIERE »

Le déposant est la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE domicilié(e) Domaine du Château Pavie,33330 SAINT EMILION (dossier no 2376750) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2376750) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CLUSIERE est expirée depuis le 29 septembre 2018.

CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAVIE DECESSE , LA ROSÉE DE PAVIE , CHATEAU PAVIE


CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE - Domaine du Château Pavie,33330 SAINT EMILION (dossier no 2376750) - 33330 - France - SIREN 781985817


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2376750) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376750 - Publication au BOPI 2008-06-20

Renouvellement sans limitation n°2125764 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327426 - Publication au BOPI 2001-07-24

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : Château LA CLUSIERE